portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleur "l'Annexe" à Hirsingue
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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12 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "06/07/2006" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2006 de la section Internat de la Maison d'enfants Saint Joseph à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Jean Cuny" à Hirsingue
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de la mesure du Service d'Aides Educatives en Milieu Ouvert (AEMO) et d'Actions Educatives Demandées (AED) de l'Association "Espoir" à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association A.P.E.I à Hirsingue
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la Maison de Retraite Spécialisée de Hirsingue
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 de la section Appartements de la Maison d'Enfants Saint Joseph à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Le Chalet" à Rimbach
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 du Service d'Accueil de Jour de l'Association A.P.E.I. à Hirsingue
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Association "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Association "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin